Marque enregistrée - Marque en non vigueur

team surgery
DOMINIQUE LE COZ

Numéro de dépôt :
3828372
Date de dépôt :
03/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/05/2021
team surgery de DOMINIQUE LE COZ

Présentation de la marque team surgery

Déposée par voie électronique le 3 mai 2011 par DOMINIQUE LE COZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « team surgery » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Le déposant est DOMINIQUE LE COZ domicilié(e) 52 Cours Alsace et Lorraine - 33000 - BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMINIQUE LE COZ domicilié(e) 52 Cours Alsace et Lorraine - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque team surgery a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3828372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque team surgery est expirée depuis le 3 mai 2021.

DOMINIQUE LE COZ a également déposé les autres marques suivantes : MCEI CHIRURGIENS PLASTICIENS INFO


DOMINIQUE LE COZ - 52 Cours Alsace et Lorraine - 33000 - BORDEAUX - France


DOMINIQUE LE COZ - 52 Cours Alsace et Lorraine - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;

Produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Photographies ; clichés ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Services de messagerie électronique ;

Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.